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Capiwise
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Module — Création de plans

Du wizard à la validation AGE, en quelques clics.

Création guidée de plans pour BSPCE, Stock Options, AGA, RSU et BSA. Conformité FR native, contraintes légales pré-câblées, templates prêts à l’emploi.

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Comment ça marche

Les fonctionnalités clés

  • Wizard 7 étapes guidé

    De l’instrument au calendrier de vesting en passant par les conditions de performance — auto-save à chaque étape.

  • 5 instruments natifs

    BSPCE, Stock Options, AGA, RSU, BSA. Chaque instrument a ses contraintes pré-câblées (plafonds, AGE, art. 163 bis G CGI).

  • Vesting calendaire ou conditionnel

    Time-based, market conditions (TSR, VWAP), performance conditions (EBITDA, KPI). Multi-tranches supportées.

  • Plafonds réglementaires automatiques

    AGA cap 30 % du capital, BSPCE éligibilité société et bénéficiaire, contraintes AGE — automatisé.

  • Templates GLOBAL prêts à l’emploi

    Lettres d’attribution BSPCE/SO/AGA/RSU/BSA générées automatiquement avec variables typées.

  • Compliance live

    Avertissements et erreurs affichés en temps réel pendant le wizard — pas de plan invalide jamais créé.

Le wizard qui ne vous laisse pas faire d’erreur.

Chaque champ valide en temps réel les contraintes légales et les paramètres métier. Vous ne pouvez pas créer un plan AGA qui dépasse 30 % du capital, ni un BSPCE pour une société non éligible.

  • Auto-save à chaque étape (zero perte de données)
  • Validation Zod stricte côté client + RPC atomique côté serveur
  • Compliance V1 : 4 rules câblées (BSPCE_BENEFICIARY_TYPE, AGA_30_PERCENT_CAP, POOL_AVAILABLE, GRANT_DATE_RECENT)
  • Soft warnings + hard errors différenciés
Wizard Capiwise étape 4 — Le plan est prêt à signer. Contrôles de conformité art. 163 bis G CGI (8/9 OK, strike inférieur à FMV), workflow d'approbation 4 mains (CFO signé, CEO signé, E&Y en attente, Board).
Cas d’usage

Pour quels scénarios ?

Premier plan BSPCE post-amorçage

Société de 8 personnes en seed, première vague de BSPCE pour les key hires. Wizard guide les contraintes art. 163 bis G CGI.

AGA Performance pour C-level

Attribution conditionnelle TSR pour CFO/CRO/COO. Conditions de performance multi-tranches gérées nativement.

Refresh annuel sur 3 ans

Plan BSPCE renouvelé chaque année avec ajustement du pool. Templates et workflows réutilisables.

FAQ

Questions fréquentes

  • Non, chaque plan correspond à un instrument unique pour préserver la lisibilité juridique et fiscale. Vous pouvez créer plusieurs plans en parallèle dans la même org. Les attributions de chaque plan suivent le calendrier et les règles de l’instrument.

Discutons de votre cas concret

30 minutes de démo personnalisée pour évaluer la pertinence de Capiwise pour votre stade et vos instruments.

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